Licence

Le présent contrat de licence logicielle est conclu entre DigiLab, désigné comme le concédant, et toute personne physique ou morale acceptant ses conditions, ci-après désignée le licencié. En acceptant ce contrat, le licencié obtient une licence d’utilisation non exclusive, non transférable et révocable du logiciel fourni par DigiLab. Cette licence permet l’installation et l’usage du logiciel sur un seul ordinateur ou appareil. Le licencié s’engage à ne pas vendre, céder, transférer ou sous-licencier le logiciel à des tiers. Toute modification, désassemblage, décompilation ou tentative d’ingénierie inverse est strictement interdite. Le logiciel ne peut être partagé, distribué ou rendu accessible via un réseau, en tout ou en partie. Le licencié reconnaît que le logiciel est la propriété exclusive de DigiLab, protégé par les lois sur le droit d’auteur et les réglementations relatives à la propriété intellectuelle, et que ce contrat ne lui confère aucun droit de propriété sur celui-ci. En cas de non-respect des conditions, DigiLab se réserve le droit de mettre fin au contrat à tout moment, auquel cas le licencié devra cesser immédiatement toute utilisation du logiciel et en détruire toutes les copies. Le logiciel est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris celles relatives à la qualité marchande ou à l’adéquation à un usage particulier. DigiLab ne pourra être tenu responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le logiciel. Ce contrat représente l’accord complet entre les parties et remplace tout accord antérieur. En poursuivant l'utilisation du logiciel, le licencié confirme avoir lu, compris et accepté l'ensemble des dispositions énoncées dans ce contrat.